Point de départ de la prescription d’une garantie autonome : exigibilité dès la conclusion – CA Colmar, Chambre 1 a, 5 juin 2024, n° RG 23/01747 — Cass. com., 11 février 2026, n° K 24-18.252

Cour d’appel de Colmar, Chambre 1 a, 5 juin 2024, n° RG 23/01747 — Cour de cassation, Chambre commerciale, financière et économique, 11 février 2026, pourvoi n° K 24-18.252, Publié au bulletin

Quel était le contexte de cette affaire ?

Les faits : une chaîne de garanties dans le secteur brassicole

Pour comprendre l’enjeu de cet arrêt, il faut remonter à une situation contractuelle assez classique dans le secteur de la distribution de boissons. En novembre 2005, une société brassicole — que nous appellerons le brasseur — avait conclu un accord commercial avec un exploitant de débit de boissons. Dans ce type de montage, le brasseur consent des avantages financiers à l’exploitant (prêt de matériel, mise à disposition de fûts, voire avances en numéraire) en contrepartie d’un engagement d’exclusivité : l’exploitant s’engage à ne vendre que la bière du brasseur.

Pour sécuriser ce partenariat, le brasseur avait obtenu deux types de garanties complémentaires. D’une part, il s’était porté caution solidaire d’un prêt bancaire de 52 405,40 euros accordé à l’exploitant par la banque CIC Est en juillet 2011, garantissant ainsi le remboursement du crédit. D’autre part — et c’est le cœur du litige — une société de distribution, que nous appellerons le distributeur, avait consenti au brasseur, dès le 5 décembre 2005, un acte de garantie à première demande d’un montant de 26 202,70 euros pour le compte de l’exploitant.

Cette garantie présentait toutes les caractéristiques d’une garantie autonome parfaite : le distributeur s’était engagé de façon irrévocable et sans condition à payer la somme convenue à première demande du brasseur, sans pouvoir invoquer aucune exception liée au contrat de fourniture de bière conclu entre le brasseur et l’exploitant.

La situation a basculé en novembre 2012 lorsque l’exploitant du débit de boissons a été placé en liquidation judiciaire. Le brasseur se retrouvait alors créancier d’une somme de 19 577,50 euros qu’il ne pouvait recouvrer sur le débiteur principal insolvable. Il disposait en théorie d’une garantie à première demande pour couvrir ce risque. Mais au lieu d’actionner immédiatement cette garantie, le brasseur a attendu. Il a adressé une mise en demeure au distributeur le 30 septembre 2019, puis l’a assigné en justice le 12 juillet 2021 — soit près de neuf ans après la liquidation judiciaire de l’exploitant et plus de quinze ans après la signature du contrat de garantie.

Un contentieux en trois temps : Saverne, Colmar, cassation

Face à l’assignation du brasseur, le distributeur a soulevé une exception de prescription, arguant que le droit d’agir était éteint depuis longtemps. Le tribunal judiciaire de Saverne, statuant en chambre commerciale, a rendu un jugement le 21 février 2023 qui a rejeté cette exception. Pour les premiers juges, la prescription ne pouvait courir qu’à compter du jour où le garant avait été appelé à s’exécuter, c’est-à-dire à compter de la mise en demeure du 30 septembre 2019. En conséquence, l’assignation délivrée le 12 juillet 2021 était dans le délai de cinq ans, et le tribunal a condamné le distributeur à payer la somme de 19 577,50 euros au brasseur, avec intérêts au taux légal.

Le distributeur a interjeté appel. La cour d’appel de Colmar, par un arrêt du 5 juin 2024, a totalement infirmé ce jugement et adopté une solution diamétralement opposée. Selon la cour d’appel, la garantie à première demande était exigible dès la conclusion du contrat, en l’absence de toute stipulation d’une durée déterminée. Le délai de prescription avait donc commencé à courir au plus tard le 19 juin 2008 (date d’entrée en vigueur de la loi de réforme de la prescription), pour s’éteindre le 18 juin 2013. L’action du brasseur, engagée en 2021, était donc prescrite depuis plus de huit ans. Le brasseur a été déclaré irrecevable et condamné aux dépens.

Le brasseur a formé un pourvoi en cassation, portant l’affaire devant la chambre commerciale de la Cour de cassation. L’arrêt du 11 février 2026 clôt définitivement le débat en rejetant le pourvoi et en consacrant la solution de la cour d’appel de Colmar.

Qu’est-ce qu’une garantie à première demande et en quoi se distingue-t-elle du cautionnement ?

La garantie à première demande, un engagement autonome et indépendant

La garantie à première demande est, en quelque sorte, la sûreté personnelle ultime du point de vue du créancier : elle lui offre une sécurité quasi-absolue de paiement, puisque le garant ne peut en principe pas refuser de payer en arguant que le débiteur principal ne doit rien ou que la dette est contestable. L’engagement est autonome, c’est-à-dire qu’il vit sa propre vie, indépendamment du contrat principal dont il garantit l’exécution.

Dans l’affaire commentée, la rédaction du contrat était particulièrement caractéristique d’une vraie garantie autonome : le distributeur s’était engagé « irrévocablement et sans condition » à payer, « sans pouvoir invoquer aucune exception, ni réserve, relative à la validité ou à l’exécution du contrat de fourniture de bière ». Cette clause d’inopposabilité des exceptions est la marque de fabrique de la garantie à première demande.

En quoi diffère-t-elle fondamentalement du cautionnement ?

La distinction entre ces deux instruments de sûreté est fondamentale, et elle a des répercussions directes sur la question de la prescription. Dans l’affaire, le brasseur était à la fois bénéficiaire d’une garantie à première demande (fournie par le distributeur) et caution solidaire d’un prêt bancaire (au bénéfice de la banque). Ces deux rôles obéissent à des régimes juridiques différents.

Cette caractéristique d’autonomie de la garantie à première demande est précisément ce qui justifie la solution retenue par la Cour de cassation en matière de prescription : puisque la garantie vit indépendamment du contrat principal, son exigibilité — et donc le point de départ de la prescription — ne peut pas être conditionnée par des événements extérieurs comme la défaillance du débiteur principal ou l’émission d’un appel par le bénéficiaire. Elle est exigible en elle-même, dès l’origine.

Comment fonctionne la prescription commerciale applicable aux garanties ?

La réforme de 2008 et le délai de cinq ans

Avant la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile, le délai de prescription des obligations commerciales entre commerçants était de dix ans en vertu de l’ancien article L. 110-4 du Code de commerce. C’était long — peut-être trop long — et source d’insécurité juridique.

La loi du 17 juin 2008 a profondément remanié ce système. Elle a unifié les délais de prescription et ramené à cinq ans le délai applicable aux obligations nées à l’occasion du commerce entre commerçants, ou entre commerçants et non-commerçants, conformément à l’actuel article L. 110-4 du Code de commerce.

Cette réforme comportait une disposition transitoire importante, figurant à l’article 26 de la loi : les nouvelles prescriptions plus courtes s’appliquent aux prescriptions en cours à compter du jour de l’entrée en vigueur de la loi, sans que la durée totale puisse excéder la durée prévue par la loi antérieure (dix ans). Concrètement, pour une prescription qui avait commencé à courir avant le 19 juin 2008, le créancier bénéficiait encore d’un délai de cinq ans à compter de l’entrée en vigueur de la loi, soit jusqu’au 18 juin 2013 au plus tard.

C’est précisément ce calcul qui a été appliqué dans cette affaire. Le contrat de garantie avait été conclu le 5 décembre 2005 ; la prescription avait donc commencé à courir à cette date. Lors de l’entrée en vigueur de la loi de 2008, plus de deux ans s’étaient déjà écoulés. La cour d’appel de Colmar, confirmée par la Cour de cassation, a retenu que la prescription s’était éteinte le 18 juin 2013 — cinq ans après l’entrée en vigueur de la loi de 2008 et sans dépasser les dix ans de la loi ancienne.

Le point de départ de la prescription : la règle générale

La règle générale en matière de prescription est posée à l’article 2224 du Code civil : la prescription court à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d’exercer son action. Mais cette règle de droit commun s’articule avec une règle plus spécifique en matière d’obligations : le délai court en principe à compter du jour où l’obligation est devenue exigible, c’est-à-dire le jour à partir duquel le créancier peut réclamer l’exécution.

La question centrale de cet arrêt était précisément de déterminer à quel moment la garantie à première demande devient « exigible » au sens de ces textes. Est-ce dès la conclusion du contrat ? Ou seulement lorsque le bénéficiaire choisit d’émettre son appel en garantie ?

Quel était le cœur du débat juridique devant la Cour de cassation ?

La thèse du bénéficiaire : l’exigibilité naît de l’appel

Le brasseur, demandeur au pourvoi, défendait une position qui avait convaincu le tribunal judiciaire de Saverne en première instance. Selon lui, le point de départ de la prescription ne pouvait logiquement se situer qu’au jour où le bénéficiaire de la garantie procède à l’appel en garantie — c’est-à-dire lorsqu’il adresse sa demande de paiement au garant. Avant cet appel, le droit de créance du bénéficiaire contre le garant ne serait pas encore « exigible » au sens juridique.

À l’appui de cette thèse, le brasseur invoquait le mécanisme du terme suspensif : une obligation assortie d’un terme est exigible à compter de la réalisation de l’événement futur et certain défini par les parties. Or, dans une garantie à première demande à durée indéterminée, c’est précisément l’appel du bénéficiaire qui constituerait le terme ou la condition déclenchant l’exigibilité.

Cette argumentation avait une certaine cohérence pratique : comment pourrait-on reprocher au bénéficiaire de ne pas avoir agi si l’acte même qui déclenche l’obligation du garant — l’appel en garantie — n’a pas encore été émis ? N’est-ce pas paradoxal de faire courir la prescription avant même que le créancier ait manifesté sa volonté d’actionner la garantie ?

La thèse retenue : l’exigibilité naît dès la conclusion du contrat

La Cour de cassation répond fermement non à ce raisonnement. Elle rappelle d’abord sa règle de principe au point 7 de son arrêt : « sauf stipulation contraire, le délai de prescription de l’action en paiement fondée sur une garantie à première demande court à compter du jour de l’exigibilité de cette garantie. » Ce principe est ensuite appliqué aux faits de l’espèce au point 8.

La Haute juridiction relève que, dans le contrat conclu le 5 décembre 2005, le distributeur s’était engagé « irrévocablement et sans condition » à payer, « sans pouvoir invoquer aucune exception, ni réserve ». En l’absence de toute stipulation contraire dans ce contrat — notamment l’absence de durée déterminée, de terme, ou de condition suspensive —, la garantie était exigible dès sa conclusion.

La logique est la suivante : si la garantie à première demande est autonome par rapport au contrat principal, elle l’est aussi par rapport à l’acte d’appel du bénéficiaire. L’acte d’appel n’est pas un terme ou une condition suspensive ; c’est simplement le mode d’exercice du droit de créance. Ce droit existe, et donc l’obligation existe et est exigible, dès la conclusion du contrat. Le créancier pouvait exercer son droit dès l’origine : la prescription courait donc dès l’origine.

Quelle est la portée de la solution retenue par la Cour de cassation ?

Une solution cohérente avec l’autonomie de la garantie à première demande

La solution de la Cour de cassation s’inscrit avec une grande cohérence dans la logique même de la garantie à première demande. L’autonomie est la vertu cardinale de cet instrument : le garant ne peut pas se retrancher derrière le contrat principal pour refuser de payer. Mais cette autonomie a un prix pour le bénéficiaire : elle implique que son droit de créance contre le garant naît et devient exigible dès la conclusion de la garantie, indépendamment de l’évolution du contrat de base.

Si l’on admettait la thèse adverse — exigibilité à la date de l’appel — on introduirait une incohérence majeure : le bénéficiaire aurait entre ses mains le pouvoir de retarder indéfiniment le déclenchement de la prescription en différant son appel. Il deviendrait le maître du délai de prescription de son propre droit de créance, ce qui serait contraire à la finalité même de l’institution prescriptive, qui vise à sanctionner l’inaction et à assurer la sécurité juridique des relations commerciales.

On comprend également la solution à la lumière de l’article 2321 du Code civil, qui précise que le garant à première demande « s’oblige, en considération d’une obligation souscrite par un tiers, à verser une somme soit à première demande, soit suivant des modalités convenues ». La mention « soit à première demande » définit le mode de mise en œuvre de l’obligation, non le moment de sa naissance. L’obligation naît au jour du contrat ; la « première demande » n’est que le mécanisme procédural par lequel le bénéficiaire l’active.

Comme le note avec pertinence le commentateur de cet arrêt, « le point de départ doit être situé au jour de l’exigibilité de l’obligation du débiteur principal garanti par le garant à première demande, rendant exigible l’obligation de ce garant ; c’est en effet à ce jour que le créancier du recours acquiert un intérêt à mettre en œuvre la garantie à première demande par l’acte unilatéral d’appel à la garantie. » Cette lecture est particulièrement éclairante : l’obligation du garant devient exigible au moment où le besoin de la garantie naît objectivement, et non au moment où le bénéficiaire décide subjectivement d’y recourir.

La réserve fondamentale : la clause contraire

La Cour de cassation ne pose pas une règle absolue. Son principe est formulé avec une réserve essentielle : « sauf stipulation contraire ». Cette précision n’est pas anodine : elle ouvre la voie à des aménagements contractuels qui peuvent totalement modifier le régime de la prescription.

Les parties sont libres d’insérer dans leur contrat de garantie des clauses qui fixeront un point de départ différent pour la prescription. Elles peuvent, par exemple, stipuler que la garantie ne sera exigible qu’à compter de la défaillance du débiteur principal, qu’à compter d’une mise en demeure du débiteur principal restée infructueuse, ou encore qu’à compter de l’ouverture d’une procédure collective à l’encontre du débiteur. Dans ces cas, la prescription ne courra qu’à compter de l’événement contractuellement prévu.

En pratique, cette réserve est capitale pour la rédaction des actes de garantie. Elle signifie que les praticiens — avocats, juristes d’entreprise, banquiers — qui rédigent des garanties à première demande doivent désormais prendre soin, si le bénéficiaire veut se protéger contre le risque de prescription anticipée, d’insérer une clause fixant explicitement le point de départ du délai de prescription. À défaut, la solution de l’arrêt commenté s’applique avec toute sa rigueur.

Quelles sont les conséquences pratiques pour les professionnels ?

Pour le bénéficiaire de la garantie : agir vite ou sécuriser le délai par contrat

La leçon principale de cet arrêt pour tout bénéficiaire d’une garantie à première demande est d’une clarté absolue : il ne peut pas attendre que le dommage soit avéré ou que le débiteur principal soit insolvable pour actionner sa garantie. Le délai de prescription court dès la conclusion du contrat (sauf clause contraire), et cinq ans s’écoulent vite, surtout lorsque le risque garanti ne se matérialise que des années après la signature.

La solution est particulièrement sévère dans les opérations de financement à long terme. Une garantie à première demande consentie pour garantir l’exécution d’un contrat de fourniture exclusif sur dix ans, sans clause de durée ni de condition, sera prescrite bien avant la fin du contrat principal. Le bénéficiaire se retrouverait alors dépourvu de toute garantie efficace pour les incidents survenant en milieu ou fin de contrat.

Face à ce risque, les praticiens disposent de plusieurs outils. La première solution, et de loin la plus robuste, consiste à insérer dans le contrat une clause qui fixe le point de départ de la prescription à un événement futur et déterminable, comme la défaillance du débiteur ou l’appel lui-même. La deuxième solution consiste à prévoir une clause de renonciation conventionnelle à la prescription ou une clause de prorogation du délai, dans les limites autorisées par l’article 2254 du Code civil. La troisième solution, plus sommaire, est d’émettre un appel en garantie conservatoire avant l’expiration du délai, quitte à ne pas poursuivre l’action si le débiteur se redresse.

Pour le garant : un moyen de défense à ne pas négliger

Symétriquement, cet arrêt offre au garant à première demande un moyen de défense puissant lorsqu’il est appelé tardivement. Si le bénéficiaire attend plus de cinq ans après la conclusion du contrat de garantie pour émettre son appel — sans qu’il existe de clause retardant le point de départ de la prescription —, le garant peut opposer la prescription de l’action. La demande sera déclarée irrecevable par les tribunaux, comme ce fut le cas dans l’affaire commentée.

Ce moyen est d’autant plus efficace qu’il est d’ordre public et peut être soulevé à tout stade de la procédure, y compris pour la première fois en appel ou même devant la Cour de cassation selon les circonstances. Il convient toutefois de vérifier soigneusement le contrat de garantie pour s’assurer qu’aucune clause n’a dérogé au principe posé par cet arrêt.

En matière de droit bancaire et de financement des entreprises, cette décision invite plus largement à un examen systématique des garanties à première demande existantes dans les portefeuilles bancaires et d’entreprises. Toute garantie ancienne, conclue sans clause particulière sur la prescription, doit être auditée pour évaluer si elle est encore « actionnable » en justice. Un audit préventif de ces instruments peut éviter de fâcheuses surprises le jour où le garant doit être actionné.

Conclusion

L’arrêt rendu par la Cour de cassation le 11 février 2026 marque une étape importante dans la jurisprudence relative aux garanties à première demande. En affirmant avec clarté que la prescription de l’action en paiement court à compter de l’exigibilité de la garantie — laquelle est acquise, sauf clause contraire, dès la conclusion du contrat —, la Haute juridiction consacre une solution rigoureuse, cohérente avec la nature autonome de cet instrument et protectrice de la sécurité juridique des relations commerciales.

Pour les bénéficiaires de garanties à première demande, la leçon est sans ambiguïté : il ne faut jamais remettre à demain l’appel d’une garantie que l’on peut appeler aujourd’hui, et il faut surtout veiller, dès la rédaction du contrat, à stipuler un point de départ de prescription adapté à la durée de l’opération garantie. L’inaction n’est pas une stratégie ; c’est un risque juridique majeur qui peut aboutir à la perte totale d’une sûreté pourtant valablement constituée.

Pour les garants, en revanche, cette décision est une protection bienvenue contre les appels tardifs et opportunistes. Elle rappelle que les droits s’éteignent avec le temps et qu’un bénéficiaire qui dort sur ses droits peut se voir opposer une prescription acquise depuis longtemps.

Si vous êtes bénéficiaire d’une garantie à première demande et que vous vous interrogez sur votre droit d’agir, ou si vous êtes garant et que l’on cherche à vous actionner sur une garantie ancienne, une analyse précise de votre situation par un avocat spécialisé en droit bancaire est indispensable. Les enjeux financiers et les délais sont souvent sans appel.

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